SPANGHERO SA SA à Directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
96643974
Date de dépôt :
27/09/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/09/2016
Présentation de la marque Buf des, du Pays d'Oc
Déposée le 27 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) SPANGHERO SA à Directoire et conseil de surveillance
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Buf des, du Pays d'Oc »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPANGHERO SA à Directoire et conseil de surveillance domicilié(e) Avenue Du Dr Guilhem,11453 CASTELNAUDARY (dossier no 2318916) - 11453 - France et immatriculée sous le numéro RCS 721 950 046 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Marc SPANGHERO SPANGHERO SA domicilié(e) Avenue du Dr Guilhem,11453 CASTELNAUDARY Cedex (dossier no 2318916) - 11453 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPANGHERO SA SA à Directoire et conseil de surveillance - Avenue Du Dr Guilhem,11453 CASTELNAUDARY (dossier no 2318916) - 11453 - France - SIREN 721950046
Jean Marc SPANGHERO SPANGHERO SA - Avenue du Dr Guilhem,11453 CASTELNAUDARY Cedex (dossier no 2318916) - 11453 - France
Inscription le 21 décembre 1999 - Gage constitué n°292277 - Publication au BOPI 1999-12-21
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2006 n°2318916 - Publication au BOPI 2006-07-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11
Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45
Inscription le 13 mai 2015 - Transmission totale de propriété n°649329 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-13
Inscription le 13 mai 2015 - Transmission totale de propriété n°649328 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-13
Inscription le 15 décembre 2015 - Radiation de gage n°659414 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-15
Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus" et gibier, produits à base de viande, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, épices, pâtisseries et confiseries; glaces comestibles, sauces (condiments). Fruits et légumes frais. Animaux vivants, aliments pour animaux
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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